Jean-Marie Tétart

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Tétart (Jean-Marie, Raymond, Émile)
ancien député, maire de Houdan (Yvelines), président d'une communauté de communes ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000047623764(source JORF)
nomination
03 Juin 202303/06/2023
De: Jean-Marie Tétart
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1019 du
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033936001(source JORF)
composition
28 Janvier 201728/01/2017
De: Jean-Marie Tétart
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
14 mars 2016
relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du
25 mars 2016
sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
Députés
Titulaires
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000033861332(source JORF)
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Jean-Marie Tétart
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2016
par le Sénat dans sa séance du
19 octobre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033313376(source JORF)
composition
28 Octobre 201628/10/2016
De: Jean-Marie Tétart
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032512556(source JORF)
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Jean-Marie Tétart
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Jean-Marie Tétart
Objet:
membre suppléant
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032000787(source JORF)
désignation
10 Février 201610/02/2016
De: Jean-Marie Tetart
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026293183(source JORF)
admission
18 Août 201218/08/2012
De: Tetart (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000822005(source JORF)
promotion
02 Mai 200702/05/2007
De: Tetart (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2007 est fixé
JORFTEXT000000823072(source JORF)
inscription
13 Février 200713/02/2007
De: Tetart (Jean-Marie)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000195275(source JORF)
promotion
22 Août 199622/08/1996
De: Tetart (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.